Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TPS
T.P.S. FRANCE TRADE PROMOTION SERVICE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3317546
Date de dépôt :
11/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/10/2014
TPS de T.P.S. FRANCE TRADE PROMOTION SERVICE

Présentation de la marque TPS

Déposée le 11 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.P.S. FRANCE TRADE PROMOTION SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T.P.S. FRANCE TRADE PROMOTION SERVICE domicilié(e) 17 Cours Vitton,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 794 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

La marque TPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPS est expirée depuis le 11 octobre 2014.

T.P.S. FRANCE TRADE PROMOTION SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : TPS , TUBULAR PROTECTION SYSTEM , NOVELTUBE , NEWTUBE


T.P.S. FRANCE TRADE PROMOTION SERVICE Société par Actions Simplifiée - 17 Cours Vitton,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 391794559


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Inscription le 11 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555629 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11

Filets de sécurité ; dispositif de sécurité permettant de bloquer les charges, évitant ainsi leur transformation en projectiles en cas de choc. Harnais de sécurité ; dispositif de sécurité de véhicules permettant de bloquer les charges, évitant ainsi leur transformation en projectiles en cas de choc ; cache-bagages pour véhicules, grilles de séparation des bagages pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bacs, bacs sous tablettes, tablettes et autres supports de rangement pour véhicules, coffres spéciaux pour véhicules, filets porte-bagages pour véhicules ; protections intérieures de véhicules, à savoir bacs de coffres, protège-passage de roues, protège-parois intérieures de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules ; housses de protection pour véhicules ; enjoliveurs ; enjoliveurs pour seuils de portes de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; supports de plaques d'immatriculation pour véhicules. Services se rapportant aux véhicules automobiles, à savoir réparation mécanique et esthétiques transformation intérieure de véhicules, équipement et montage d'accessoires, transformation de véhicules particuliers en véhicules utilitaires, installation de différents types de dispositifs de sécurité ou de protection. Services de dessinateurs de lignes de produits, notamment dans le domaine des véhicules.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.